Les Engagements Et Passif Ou De Connexion Et De Différence
Les engagements et passif éventuel sont ou des questions, c'est un état de paction ou d'un événement passé formée, dont
Résultats
Il doit être prouvé que des événements incertains se sont produits ou ne se sont pas produits à l 'avenir.
De par leur nature, ils sont une obligation contractée par l 'entreprise, dont l' exécution peut entraîner l 'exode des bénéfices économiques de l' entreprise.
B) La probabilité que l 'endettement conduise à une sortie de l' entreprise d 'avantages économiques est « vraisemblablement », « essentiellement déterminée » et que son montant puisse être mesuré de manière fiable, ou que l' endettement conduise à une sortie de l 'entreprise d' avantages économiques « potentiellement », « très peu probable », ou
Montant
C) Les charges à payer devraient être indiquées en conséquence dans les notes relatives aux états financiers ou les charges éventuelles devraient être déterminées au vu des circonstances (possibilités, etc.).
Comptabilité
Dans l'annexe aux états de divulgation.
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